CONDITIONS DE VENTES
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TARIF 
Tous nos prix sont donnés en Euro H.T. (hors TVA)

Pour la FRANCE, vous devez utiliser les prix T.T.C., le taux de TVA en vigueur en France est de 19,60 %. La TVA est applicable sur les frais de port.

Pays membres de la C.E.E. : Pour les entreprises étrangères possédant un numéro de T.V.A. intra-communautaire, nos produits seront facturés H.T.. (numéro a nous communiquer lors d'une commande).
Ces pays sont au 01/01/07 : Allemagne - Autriche - Belgique - Bulgarie - Chypre - Danemark - Espagne -  Estonie - Finlande - Grande-Bretagne - Grèce - Hongrie - Irlande - Italie - Lettonie - Lituanie - Luxembourg - Malte - Pays-Bas - Pologne - Portugal - République Tchèque - Roumanie - Slovaquie - Slovénie - Suède.

Pour les particuliers de la C.E.E. ne disposant pas de numéro de T.V.A. intra-communautaire, vous devez utiliser les prix T.T.C.

Pour les pays autres que la FRANCE et la C.E.E. vous devez utiliser les prix H.T.
Dans tous les cas, le dédouanement et les déclarations fiscales reste à la charge de l'acheteur.

H.T. = Hors Taxes (Hors T.V.A. - I.V.A.) - T.T.C. = Toutes Taxes Comprises (pour la France)
Ce tarif est uniquement valable sur le WEB.
FRAIS DE PORT 
Pour la FRANCE, à titre indicatif, les frais de port sont d'environ : *
 
Petit matériel : prévoir 10 Euro HT.
Booster Pac : prévoir 20 Euro HT.
Rampe lumineuse : prévoir 23 Euro HT

Départements et territoires d'outre-mer, veuillez nous contacter pour connaître les frais de port.

Pour les autres pays, veuillez nous contacter pour connaître les frais de port.

* En retour de votre commande par mail, le montant exact du port vous sera communiqué, afin que vous puissiez l'incorporer au montant de votre commande.
POUR PASSER COMMANDE 
Envoyer un mail ordre@snc.fr   pour réserver le produit.
Ou mieux, veuillez remplir le bon de commande.

En retour, les conditions de règlement vous seront indiquées.

Vous pouvez également nous envoyer votre commande par lettre accompagnée d'un chèque comprenant les frais de port, veuillez au préalable nous contacter pour en connaître le montant.

De plus :

 Vous pouvez régler vos commandes :

par   dans 55 pays diffèrents et dans les devises suivantes : 

    * Dollar Canadien
    * Euro
    * Livre Sterling
    * Dollar USD
    * Yen
    * Dollar Australien

ou
par cartes bancaires (VISA, MASTERCARD, EUROCARD) pour l'Europe seulement

(NE PAS ENVOYER DE RÈGLEMENT PAR CARTE DE CRÉDIT SUR LE WEB)

Note : Paiement par carte de crédit

En raison de la recrudescence des fraudes au carte de crédit, un paiement par ce moyen de règlement ne sera accepté que si les conditions suivantes sont respectées :

La commande devra être faite sur un papier à entête indiquant le nom du donneur d’ordre, son adresse, son numéro de téléphone et son autorisation de débiter sa carte du montant de sa commande. 
Le propriétaire de la carte doit être le même que le donneur d’ordre.
L’adresse de facturation et de livraison doivent être les mêmes que le propriétaire de la carte de crédit.
Un numéro de téléphone fixe devra nous être communiqué afin de pouvoir vérifier l’adresse de livraison.
L'Adresse, numéro de téléphone et de télécopie de l’agence bancaire gérant la carde de crédit devront également nous être communiqué.
Le tout, signé par le propriétaire de la carte de crédit
Toutes ces renseignements seront vérifiées avant toute expédition.

Pour cela veuillez remplir le bon de commande ci-joint et nous l'envoyer par télécopie ou par courrier.

  télécharger le bon de commande :  50 k.

Vous pouvez aussi nous contacter par Fax au : 33 (0) 491 49 61 10
COMMENT NOUS CONTACTER ? 
Par mail à : contact@snc.fr  24 heures/24 - 7 jours/7.

Par Fax au :  33 (0) 491 49 61 10  24 heures/24 - 7 jours/7.

Par téléphone au :  33 (0) 491 85 58 00  de 8 à 12 heures et de 14 à 17 heures du Lundi au Vendredi - Heures Françaises.

Par courrier : 80 Boulevard Boisson F13004 - MARSEILLE - FRANCE.
GARANTIE : 
Matériel garanti 1 an par retour en nos locaux dans l'emballage d'origine. Tous nos produits à partir du mois de Mars 2000 possèdent un autocollant portant la date de fin de garantie, à l’exception des feux.
 


Notre garantie se limite à celle donnée par le constructeur et ne serait être supérieure à la remise en l'état ou au remplacement des pièces reconnues défectueuses et l'immobilisation du matériel ne pourra donner lieu à aucune indemnité ni dédommagement d'aucune sorte pour quelque cause que ce soit.
Toute utilisation anormale ou non conforme aux prescriptions du constructeur, toute transformation ou modification des matériels entraînera la cessation de la garantie. Le retour du matériel dans le cadre de la garantie doit être fait en port payé.

En aucun cas, nous ne saurions être tenus responsables des conséquences dommageables pouvant résulter de l'utilisation de notre matériel.
EXTENSION DE GARANTIE: 
Nous pouvons vous offrir une extension de garantie sur 3 ou 5 années, afin de répondre aux appels d'offres. Cette extension de garantie ne concerne que nos clients constructeurs, équipementiers ou carrossiers. N'hésitez pas à nous contacter pour de plus amples renseignements.

Garantie 3 ans :  Tous ces produits peuvent être garantis 3 ans*, moyennant une plus value de 7 % du prix H.T. de l’ensemble des articles concernés dans l’équipement du ou des véhicules

Garantie 5 ans :  Tous ces produits peuvent être garantis 5 ans*, moyennant une plus value de 10 % du prix H.T. de l’ensemble des articles concernés dans l’équipement du ou des véhicules.

Remarques :

    * La garantie ne couvre pas les ampoules, les cabochons, les dégâts ou pannes consécutives à un choc, une négligence, une mauvaise utilisation, une installation non conforme ou à un mauvais entretien du produit.
    * La garantie se limite à la réparation, remise en état ou à l'échange du produit couvert, rendu FRANCO de port en nos locaux. Le matériel sera renvoyé franco de port.
REPRISES : 
Les reprises ne peuvent être faites qu'à titre exceptionnel, après notre accord préalable écrit, pour des marchandises à l'état neuf et en emballage d'origine, franco de port, livrées depuis moins de 15 jours.

Ne sont pas concernées par la reprise, les commandes faites spécialement pour un client ou faisant l'objet d'une promotion ou d'une remise spéciale.
EXPÉDITIONS : 
Une commande accompagnée de son règlement reçue avant 11 heures sera traitée le jour même. Les frais de transport sont facturés en sus, sauf accord préalable contraire. Expéditions quotidiennes départ vers les 15 heures.

Vous avez le choix entre trois modes de transport pour la France (à préciser à la commande. Les prix indiqués plus haut correspondent au mode 2) :

    - 1 - Collisimo suivi : délai 24 à 48 heures. (pour la France métropolitaine et Monaco, maximum 30 kilos).
    - 2 - Messageries rapides : délai 36 à 96 heures ( pour la France, l'étranger ou départements et territoires d'Outre Mer).
    - 3 - Chronopost international, pour la France et plus de 230 pays, (maximum 30 kilos).
Quel que soit le mode d'expédition, nos marchandises voyagent aux frais, risques et périls du destinataire.
Il appartient donc à notre clientèle de garantir ses droits en se conformant à l'article 105 du Code du Commerce, de contrôler le colis à l'arrivée et pour toute avarie constatée d'en avertir le transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours sous peine de forclusion.
Nos délais de livraisons ne sont donnés qu'à titre indicatif et sont maintenus dans la limite du possible. Un retard à livrer, même important, ne peut constituer une cause acceptable, ni de refus de livraison, ni d'action en dommages et intérêts d'aucune sorte.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ : 
Si la marchandise est vendue avec paiement à terme (y compris par lettre de change acceptée ou billet à ordre), il est fait réserve de propriété jusqu'à paiement intégral et sans réserve; la présente clause est applicable dans le cadre de la loi n° 80.335 du 12 Mai 1980 relative aux effets des clauses de réserve de propriété dans le cadre des contrats de ventes.
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